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Notre règlement intérieur de l'Écurie de propriétaires
Article 1 : Objet
Le présent Règlement Intérieur a pour objet de définir les règles de bon fonctionnement de l’écurie de propriétaires
Article 2 : Organisation
Tout propriétaire mettant son cheval en pension à l’écurie d’Ebeul doit prendre connaissance du présent Règlement et avoir pris connaissance et signé les conditions générales de vente.
Tout propriétaire d’équidé signe un contrat de pension et s’engage à respecter les clauses du contrat. Les propriétaires sont tous détenteurs d’une licence FFE à jour.
Article 3 : Discipline et bons usages
- Ne pas fumer ou vapoter sur l’ensemble du site
- Ne pas nourrir ou distribuer du foin/paille/granulés aux chevaux sans autorisation du responsable d’écurie.
- Ne pas laisser son cheval en liberté en dehors des prés prévus à cet effet.
- Chaque propriétaire est prié de bien vouloir ramasser les crottins de son cheval sur les aires bétonnées (écuries, douches…), sur les chemins longeant les bâtiments, et dans le rond d’Havrincourt et la carrière à la fin de sa séance.
- Le travail en liberté est exclusivement réalisé dans le rond d’Havrincourt ou dans la carrière, dans la mesure où le propriétaire est seul dans ces espaces.
- Les cavaliers doivent, pour monter à cheval, adopter une tenue vestimentaire correcte, conforme aux usages traditionnels de l’équitation française.
- Les chiens doivent être tenus en laisse et ne doivent pas pénétrer dans les prés, la carrière, le rond d’Havrincourt. L’établissement décline toutes responsabilités en cas d’incident. La gérante se réserve le droit d’interdire la venue d’un chien si elle estime que les conditions de sécurité ne sont pas respectées ou si le comportement du chien est inadéquat au lieu.
- La gérante peut exiger l’exclusion d’un cheval dans les aires de travail si la sécurité du cours ou d’un cavalier l’exige
- Chaque membre doit veiller à la propreté et à l’intégrité générale des lieux et du matériel mis à disposition.
- Les véhicules doivent être garés sur les aires de stationnement. En aucun cas, l’écurie ne peut être responsable du vol ou des dégradations des véhicules stationnés sur le site.
Article 4 : Sécurité
- Le port de la bombe ou du casque est obligatoire, en toutes circonstances, pour les enfants et adultes. Le modèle porté doit être homologué.
- La trousse de premiers soins se situe dans la sellerie.
Article 5 : Paiement
- Chaque propriétaire déclare avoir pris connaissance des tarifs en vigueur. Les pensions et frais annexes devront être payés avant le 10 du mois en cours.
- Toute absence du cheval (concours, stage, etc.) inférieure à 15 jours ne sera déduite.
- Tout changement de formule de pension doit s’effectuer en début de mois et par demande écrite (mail ou courrier).
- Tout mois commencé est dû.
- Le propriétaire est tenu de respecter un préavis de départ de 1 mois.
Article 6 : Sellerie
Le contrat de pension offre la possibilité d’accéder à une place dans la sellerie. Le propriétaire peut disposer d’une place par cheval.
Article 7 : Responsabilité
Les propriétaires disposent d’un contrat de responsabilité civile propriétaire d’équidés (La FFE en propose).
Article 8 : Rappel des tarifs TTC
- Pension Pré/Boxe : 290 euros TTC/mois
- Pension Pré : 180 euros TTC/mois
Les granulés ne sont pas compris dans le prix de la pension. Ils peuvent être fournis par l’écurie en supplément (tarif en fonction de la quantité distribuée au cheval) ou fournis par le propriétaire et distribués gratuitement par l’établissement .
L’établissement se réserve le droit de modifier ses tarifs en fonction de l’évolution du contexte économique et financier.
En cas de modification de ce règlement, un avenant vous sera communiqué au plus tard un mois avant la mise en application.